Déposée le 6 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) POLYGONE EXPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATD international » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYGONE EXPO domicilié(e) Route d'Irigny Z.I. 69530 BRIGNAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr J.P DURAND JURIS SOCIETES - France.
La marque ATD international a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04
Appliques murales décoratives non en matières textiles, armoires, objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, étagères de bibliothèque, meubles de bureau, chaises, rayons de meubles, coffrets (meubles), divans, étagères, meubles métalliques, paravents, portes non métalliques de meuble, sièges, tables, tabourets, vitrines, présentoirs. Organisation d'expositions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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